Conformité légale

Restaurant Papa Joe, SARL unipersonnelle, au capital social de 7 640 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Mulhouse sous le numéro 438 162 687, dont le siège social est situé au 14 Faubourg des Vosges, 68700 Cernay, France.

  • Numéro SIREN : 438 162 687
  • Numéro SIRET : 438 162 687 00018
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR 42 438162687

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Papa Joe Cernay l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Conception, développement et édition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.papajoe-cernay.fr (le « site » ), a été conçu, développé, et est édité par Ahmed GLAPA EI (Kodeeus), Entrepreneur Individuel, dont le siège social est situé :

  • Adresse : 7 Avenue Montaigne, 68700 Cernay, France
  • Numéro SIREN : 924 968 019
  • Numéro SIRET : 924 968 019 00019
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR 43 924968019
  • Email : contact@kodeeus.com
  • Site web : www.kodeeus.com

Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé :

  • Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, France
  • Numéro SIRET : 424 761 419 00045
  • Téléphone : 1007
  • Site web : www.ovhcloud.com

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est M. Joseph TALARICO.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.papajoe-cernay.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Le propriétaire du site Restaurant Papa Joe s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour du site.

L’utilisateur du site www.papajoe-cernay.fr reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est régi par la Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).

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